Le site www.sciage-beton-arme.fr est édité par :
Le site www.sciage-beton-arme.fr est hébergé par :
L’utilisation du site www.sciage-beton-arme.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sciage-beton-arme.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.
Le site www.sciage-beton-arme.fr est mis à jour régulièrement par TEAMINFO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
L’utilisation et la consultation du site Internet www.sciage-beton-arme.fr sont limitées à des fins personnelles et non commerciales. Le site www.sciage-beton-arme.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
D’une façon générale, les internautes s’interdisent d’utiliser tout ou partie du site à des fins illicites ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.
Le contenu du site Internet www.sciage-beton-arme.fr (charte graphique, articles, photographies, graphiques…) est protégé au titre du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales.
www.sciage-beton-arme.fr s’efforce de tenir les informations à jour et exactes et ne peut les garantir dès lors que ces informations proviennent de tiers.
www.sciage-beton-arme.fr ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci et pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site.
Les informations se trouvant sur ce site Internet ont une valeur informative et non contractuelle, et sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction des évolutions législatives et réglementaires ou de la ligne éditoriale de ce site Internet.
En aucun cas, ces informations n’ont valeur de décision. www.sciage-beton-arme.fr ne peut être tenue pour responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans le site Internet www.sciage-beton-arme.fr.
En aucun cas, www.sciage-beton-arme.fr ne pourra être tenue pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’accéder au site et/ou d’utiliser les services du site.
www.sciage-beton-arme.fr se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et/ou des mises à jour aux contenus du site.
www.sciage-beton-arme.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que :
En tout cas, l’autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
www.sciage-beton-arme.fr décline toute responsabilité concernant les liens crées par d’autres sites vers son site Internet. L’existence de tels liens en provenance d’autres sites ne peut permettre d’induire que www.sciage-beton-arme.fr cautionne ces sites ou qu’il approuve leur contenu.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces sites auront leur propre politique de protection de données personnelles et conditions générales d’utilisation.
www.sciage-beton-arme.fr décline toute responsabilité sur le contenu et les pratiques de ces sites.
L’existence de tels liens vers d’autres sites ne peut permettre d’induire que www.sciage-beton-arme.fr cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
Le changement de site vers un site partenaire est matérialisé par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires ou leurs titulaires respectifs.
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à son propriétaire aucune de ces informations ne sera donc vendue ou communiquée à un tiers.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Pour cela vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr.
Afin de prodiguer la meilleure expérience possible, le visiteur du site peut être amené à renseigner des formulaires. Aucunes de ces informations n’est stockées et de ce fait aucun traitement informatique n’est effectués.
Pratiques en matière de respect de la vie privée
Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entrant en vigueur le 25 mai 2018, définissent les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Ils garantissent aussi les droits pour les personnes concernées.
Un formulaire de contact est présent sur le site
Le recueil des données sur le site internet a pour objectif d’envoyer un e-mail au responsable du site internet afin de répondre à toute demande ou question du visiteur.
In order to provide the best possible experience, the site visitor may need to fill out forms.
None of this information is stored and therefore no computer processing is performed.
Privacy Practices
The General Data Protection Regulations (GDPR), which come into force on May 25, 2018, define the principles to be observed when collecting, processing and storing personal data. They also guarantee rights for the people concerned.
A form is available on the website
The collection of data on the website aims to send an email to the website manager to respond to any request or question from the visitor.
Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, 1&1 Internet vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par TEAMINFO, il vous suffit d’envoyer un courriel à contact@teaminformatique.com, tout en précisant : L’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible Le contenu considéré comme illicite.
La date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite. Votre identité (nom et coordonnées complètes). www.sciage-beton-arme.fr vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.
Droit applicable et juridiction compétente.
Tout litige lié à l’utilisation du site www.sciage-beton-arme.fr est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.